Mentions légales

Editeur du site

D2C Immo
117 Cours Balguerie Stuttenberg
33000 Bordeaux

D2C Conseils - Société A Responsabilité Limitée au capital de 18.000 Euros
Siège Social : 117 Cours Balguerie Stuttenberg - 33000 BORDEAUX - RCS Bordeaux B 415 045 244 - Code APE 741G
RC et Garantie Financière n° 45364 CGPA
N° TVA Intracommunautaire : FR 9441504524400027
Conseiller en Investissement Financiers enregistré sous le n° D008218 auprès de la CNCIF
Association agréer par l'autorité des Marchés Financiers
N° ORIAS : 07003576

D2C IMMO - Société A Responsabilité Limitée au capital de 8.000 Euros
Siège Social : 117 Cours Balguerie Stuttenberg - 33000 BORDEAUX - RCS Bordeaux 449 154 814 - Code APE 701 F
N° TVA Intracommunautaire : 1244915481400015
Carte Professionnelle N° 33063-1971 - Garantie Financière : Crédit Agricole Aquitaine

Création et hebergement du site

Web design et développement : IS MEDIA
HĂ©bergement : IS MEDIA

Confidentialités - Données personelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
D2C Immo
117 Cours Balguerie Stuttenberg
33000 Bordeaux
Contact

Responsabilité

D2C Immo n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de D2C Immo ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle


Tous les éléments du site www.d2cimmo.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de D2C Immo. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de D2C Immo.

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par D2C Immo sur le site www.d2cimmo.com.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.